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Regis Houssin
parent
2cc33910f7
commit
b2eac2e248
@ -1,6 +1,6 @@
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GNU GENERAL PUBLIC LICENSE
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GNU GENERAL PUBLIC LICENSE
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Traduction de R.Cougnec et M.Makarévitch
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Traduction de R.Cougnec et M.Makarevitch
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Introduction :
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Introduction :
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This is an unofficial translation of the GNU General Public License into
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This is an unofficial translation of the GNU General Public License into
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@ -10,280 +10,280 @@ GPL--only the original English text of the GNU GPL does that. However, we
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hope that this translation will help French speakers understand the GNU GPL
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hope that this translation will help French speakers understand the GNU GPL
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better.
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better.
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Voici une adaptation non officielle de la Licence Publique Générale du
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Voici une adaptation non officielle de la Licence Publique Générale du
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projet GNU. Elle n'a pas été publiée par la Free Software Foundation et son
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projet GNU. Elle n'a pas été publiée par la Free Software Foundation et son
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contenu n'a aucune portée légale car seule la version anglaise de ce
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contenu n'a aucune portée légale car seule la version anglaise de ce
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document détaille le mode de distribution des logiciels sous GNU GPL. Nous
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document détaille le mode de distribution des logiciels sous GNU GPL. Nous
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espérons cependant qu'elle permettra aux francophones de mieux comprendre
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espérons cependant qu'elle permettra aux francophones de mieux comprendre
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la GPL.
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la GPL.
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-Licence Publique Générale GNU Version 2, Juin 1991-
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-Licence Publique Générale GNU Version 2, Juin 1991-
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Copyright (c) Free Software Foundation, Inc.
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Copyright (c) Free Software Foundation, Inc.
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59 Temple Place, Suite 330,
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59 Temple Place, Suite 330,
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Boston, MA 02111-1307
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Boston, MA 02111-1307
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États-Unis, 1989, 1991.
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Etats-Unis, 1989, 1991.
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La copie et la distribution de copies exactes de ce document sont
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La copie et la distribution de copies exactes de ce document sont
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autorisées, mais aucune modification n'est permise.
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autorisées, mais aucune modification n'est permise.
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Préambule
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Préambule
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Les licences d'utilisation de la plupart des programmes sont définies pour
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Les licences d'utilisation de la plupart des programmes sont définies pour
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limiter ou supprimer toute liberté à l'utilisateur. À l'inverse, la
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limiter ou supprimer toute liberté à l'utilisateur. A l'inverse, la
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Licence Publique Générale (General Public License) est destinée à vous
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Licence Publique Générale (General Public License) est destinée à vous
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garantir la liberté de partager et de modifier les logiciels libres, et de
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garantir la liberté de partager et de modifier les logiciels libres, et de
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s'assurer que ces logiciels sont effectivement accessibles à tout
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s'assurer que ces logiciels sont effectivement accessibles à tout
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utilisateur.
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utilisateur.
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Cette Licence Publique Générale s'applique à la plupart des programmes de
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Cette Licence Publique Générale s'applique à la plupart des programmes de
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la Free Software Foundation, comme à tout autre programme dont l'auteur
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la Free Software Foundation, comme à tout autre programme dont l'auteur
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l'aura décidé (d'autres logiciels de la FSF sont couverts pour leur part
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l'aura décidé (d'autres logiciels de la FSF sont couverts pour leur part
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par la Licence Publique Générale pour Bibliothèques GNU (LGPL)). Vous
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par la Licence Publique Générale pour Bibliothèques GNU (LGPL)). Vous
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pouvez aussi appliquer les termes de cette Licence à vos propres
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pouvez aussi appliquer les termes de cette Licence à vos propres
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programmes, si vous le désirez.
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programmes, si vous le désirez.
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_Liberté des logiciels ne signifie pas nécessairement
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_Liberté des logiciels ne signifie pas nécessairement
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gratuité. Notre Licence est conçue pour vous assurer la liberté de
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gratuité. Notre Licence est conçue pour vous assurer la liberté de
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distribuer des copies des programmes, gratuitement ou non, de recevoir le
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distribuer des copies des programmes, gratuitement ou non, de recevoir le
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code source ou de pouvoir l'obtenir, de modifier les programmes ou d'en
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code source ou de pouvoir l'obtenir, de modifier les programmes ou d'en
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utiliser des éléments dans de nouveaux programmes libres, en sachant que
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utiliser des éléments dans de nouveaux programmes libres, en sachant que
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vous y êtes autorisé.
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vous y êtes autorisé.
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Afin de garantir ces droits, nous avons dû introduire des restrictions
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Afin de garantir ces droits, nous avons dû introduire des restrictions
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interdisant à quiconque de vous les refuser ou de vous demander d'y
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interdisant à quiconque de vous les refuser ou de vous demander d'y
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renoncer. Ces restrictions vous imposent en retour certaines obligations si
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renoncer. Ces restrictions vous imposent en retour certaines obligations si
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vous distribuez ou modifiez des copies de programmes protégés par la
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vous distribuez ou modifiez des copies de programmes protégés par la
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Licence. En d'autre termes, il vous incombera en ce cas de :
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Licence. En d'autre termes, il vous incombera en ce cas de :
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-transmettre aux destinataires tous les droits que vous possédez,
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-transmettre aux destinataires tous les droits que vous possédez,
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-expédier aux destinataires le code source ou bien tenir celui-ci à
|
-expédier aux destinataires le code source ou bien tenir celui-ci à
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leur disposition,
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leur disposition,
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-leur remettre cette Licence afin qu'ils prennent connaissance de
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-leur remettre cette Licence afin qu'ils prennent connaissance de
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leurs droits.
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leurs droits.
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Nous protégeons vos droits de deux façons : d'abord par le copyright
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Nous protégeons vos droits de deux façons : d'abord par le copyright
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du logiciel, ensuite par la remise de cette Licence qui vous autorise
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du logiciel, ensuite par la remise de cette Licence qui vous autorise
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légalement à copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.
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légalement à copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.
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En outre, pour protéger chaque auteur ainsi que la FSF, nous affirmons
|
En outre, pour protéger chaque auteur ainsi que la FSF, nous affirmons
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solennellement que le programme concerné ne fait l'objet d'aucune garantie.
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solennellement que le programme concerné ne fait l'objet d'aucune garantie.
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||||||
Si un tiers le modifie puis le redistribue, tous ceux qui en recevront une
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Si un tiers le modifie puis le redistribue, tous ceux qui en recevront une
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copie doivent savoir qu'il ne s'agit pas de l'original afin qu'une copie
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copie doivent savoir qu'il ne s'agit pas de l'original afin qu'une copie
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défectueuse n'entache pas la réputation de l'auteur du logiciel.
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défectueuse n'entache pas la réputation de l'auteur du logiciel.
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Enfin, tout programme libre est sans cesse menacé par des dépôts de
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Enfin, tout programme libre est sans cesse menacé par des dépôts de
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brevets. Nous souhaitons à tout prix éviter que des distributeurs puissent
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brevets. Nous souhaitons à tout prix éviter que des distributeurs puissent
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déposer des brevets sur les Logiciels Libres pour leur propre compte. Pour
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déposer des brevets sur les Logiciels Libres pour leur propre compte. Pour
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éviter cela, nous stipulons bien que tout dépôt éventuel de brevet doit
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éviter cela, nous stipulons bien que tout dépôt éventuel de brevet doit
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accorder expressément à tout un chacun le libre usage du produit.
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accorder expressément à tout un chacun le libre usage du produit.
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||||||
Les dispositions précises et les conditions de copie, de distribution et de
|
Les dispositions précises et les conditions de copie, de distribution et de
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modification de nos logiciels sont les suivantes :
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modification de nos logiciels sont les suivantes :
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Stipulations et conditions relatives à la copie, la distribution et la modification
|
Stipulations et conditions relatives à la copie, la distribution et la modification
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_Article 0.
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_Article 0.
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La présente Licence s'applique à tout Programme (ou autre travail) où
|
La présente Licence s'applique à tout Programme (ou autre travail) où
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figure une note, placée par le détenteur des droits, stipulant que ledit
|
figure une note, placée par le détenteur des droits, stipulant que ledit
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||||||
Programme ou travail peut être distribué selon les termes de la présente
|
Programme ou travail peut être distribué selon les termes de la présente
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||||||
Licence. Le terme Programme désigne aussi bien le Programme
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Licence. Le terme Programme désigne aussi bien le Programme
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lui-même que tout travail qui en est dérivé selon la loi, c'est-à-dire
|
lui-même que tout travail qui en est dérivé selon la loi, c'est-à-dire
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||||||
tout ouvrage reproduisant le Programme ou une partie de celui-ci, à
|
tout ouvrage reproduisant le Programme ou une partie de celui-ci, à
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||||||
l'identique ou bien modifié, et/ou traduit dans une autre langue (la
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l'identique ou bien modifié, et/ou traduit dans une autre langue (la
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||||||
traduction est considérée comme une modification). Chaque personne
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traduction est considérée comme une modification). Chaque personne
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concernée par la Licence Publique Générale sera désignée par le terme
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concernée par la Licence Publique Générale sera désignée par le terme
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Vous.
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Vous.
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Les activités autres que copie, distribution et modification ne sont pas
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Les activités autres que copie, distribution et modification ne sont pas
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couvertes par la présente Licence et sortent de son cadre. Rien ne
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couvertes par la présente Licence et sortent de son cadre. Rien ne
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||||||
restreint l'utilisation du Programme et les données issues de celui-ci ne
|
restreint l'utilisation du Programme et les données issues de celui-ci ne
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||||||
sont couvertes que si leur contenu constitue un travail basé sur le
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sont couvertes que si leur contenu constitue un travail basé sur le
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logiciel (indépendemment du fait d'avoir été réalisé en lançant le
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logiciel (indépendemment du fait d'avoir été réalisé en lançant le
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Programme). Tout dépend de ce que le Programme est censé produire.
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Programme). Tout dépend de ce que le Programme est censé produire.
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_Article 1.
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_Article 1.
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Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes du code source du
|
Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes du code source du
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||||||
Programme, tel que Vous l'avez reçu, sur n'importe quel support, à
|
Programme, tel que Vous l'avez reçu, sur n'importe quel support, à
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||||||
condition de placer sur chaque copie un copyright approprié et une
|
condition de placer sur chaque copie un copyright approprié et une
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||||||
restriction de garantie, de ne pas modifier ou omettre toutes les
|
restriction de garantie, de ne pas modifier ou omettre toutes les
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stipulations se référant à la présente Licence et à la limitation de
|
stipulations se référant à la présente Licence et à la limitation de
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garantie, et de fournir avec toute copie du Programme un exemplaire de la
|
garantie, et de fournir avec toute copie du Programme un exemplaire de la
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Licence.
|
Licence.
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||||||
Vous pouvez demander une rétribution financière pour la réalisation de la
|
Vous pouvez demander une rétribution financière pour la réalisation de la
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||||||
copie et demeurez libre de proposer une garantie assurée par vos soins,
|
copie et demeurez libre de proposer une garantie assurée par vos soins,
|
||||||
moyennant finances.
|
moyennant finances.
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_Article 2.
|
_Article 2.
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Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du Programme ou partie de
|
Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du Programme ou partie de
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celui-ci, ou d'un travail basé sur ce Programme, et copier et distribuer
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celui-ci, ou d'un travail basé sur ce Programme, et copier et distribuer
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ces modifications selon les termes de l'article 1, à condition de Vous
|
ces modifications selon les termes de l'article 1, à condition de Vous
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conformer également aux conditions suivantes :
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conformer également aux conditions suivantes :
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a) Ajouter aux fichiers modifiés l'indication très claire des
|
a) Ajouter aux fichiers modifiés l'indication très claire des
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modifications effectuées, ainsi que la date de chaque changement.
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modifications effectuées, ainsi que la date de chaque changement.
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b) Distribuer sous les termes de la Licence Publique Générale
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b) Distribuer sous les termes de la Licence Publique Générale
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l'ensemble de toute réalisation contenant tout ou partie du
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l'ensemble de toute réalisation contenant tout ou partie du
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||||||
Programme, avec ou sans modifications.
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Programme, avec ou sans modifications.
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c) Si le Programme modifié lit des commandes de manière interactive
|
c) Si le Programme modifié lit des commandes de manière interactive
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lors de son exécution, faire en sorte qu'il affiche, lors d'une
|
lors de son exécution, faire en sorte qu'il affiche, lors d'une
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||||||
invocation ordinaire, le copyright approprié en indiquant
|
invocation ordinaire, le copyright approprié en indiquant
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||||||
clairement la limitation de garantie (ou la garantie que Vous Vous
|
clairement la limitation de garantie (ou la garantie que Vous Vous
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engagez à fournir Vous-même), qu'il stipule que tout utilisateur
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engagez à fournir Vous-même), qu'il stipule que tout utilisateur
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peut librement redistribuer le Programme selon les conditions de la
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peut librement redistribuer le Programme selon les conditions de la
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Licence Publique Générale GNU, et qu'il montre à tout utilisateur
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Licence Publique Générale GNU, et qu'il montre à tout utilisateur
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comment lire une copie de celle-ci (exception : si le
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comment lire une copie de celle-ci (exception: si le
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Programme original est interactif mais n'affiche pas un tel
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Programme original est interactif mais n'affiche pas un tel
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message en temps normal, tout travail dérivé de ce Programme ne
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message en temps normal, tout travail dérivé de ce Programme ne
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sera pas non plus contraint de l'afficher).
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sera pas non plus contraint de l'afficher).
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Toutes ces conditions s'appliquent à l'ensemble des modifications. Si des
|
Toutes ces conditions s'appliquent à l'ensemble des modifications. Si des
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éléments identifiables de ce travail ne sont pas dérivés du Programme
|
éléments identifiables de ce travail ne sont pas dérivés du Programme
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et peuvent être raisonnablement considérés comme indépendants, la
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et peuvent être raisonnablement considérés comme indépendants, la
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présente Licence ne s'applique pas à ces éléments lorsque Vous les
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présente Licence ne s'applique pas à ces éléments lorsque Vous les
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distribuez seuls.
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distribuez seuls.
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Mais, si Vous distribuez ces mêmes éléments comme partie d'un ensemble
|
Mais, si Vous distribuez ces mêmes éléments comme partie d'un ensemble
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cohérent dont le reste est basé sur un Programme soumis à la Licence, ils
|
cohérent dont le reste est basé sur un Programme soumis à la Licence, ils
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lui sont également soumis, et la Licence s'étend ainsi à l'ensemble du
|
lui sont également soumis, et la Licence s'étend ainsi à l'ensemble du
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produit, quel qu'en soit l'auteur.
|
produit, quel qu'en soit l'auteur.
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Cet article n'a pas pour but de s'approprier ou de contester vos
|
Cet article n'a pas pour but de s'approprier ou de contester vos
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droits sur un travail entièrement réalisé par Vous, mais plutôt
|
droits sur un travail entièrement réalisé par Vous, mais plutôt
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d'ouvrir droit à un contrôle de la libre distribution de tout travail
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d'ouvrir droit à un contrôle de la libre distribution de tout travail
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dérivé ou collectif basé sur le Programme.
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dérivé ou collectif basé sur le Programme.
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En outre, toute fusion d'un autre travail, non basé sur le Programme,
|
En outre, toute fusion d'un autre travail, non basé sur le Programme,
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avec le Programme (ou avec un travail dérivé de ce dernier),
|
avec le Programme (ou avec un travail dérivé de ce dernier),
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effectuée sur un support de stockage ou de distribution, ne fait pas
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effectuée sur un support de stockage ou de distribution, ne fait pas
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tomber cet autre travail sous le contrôle de la Licence.
|
tomber cet autre travail sous le contrôle de la Licence.
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_Article 3.
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_Article 3.
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Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou tout travail dérivé
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Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou tout travail dérivé
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selon les conditions énoncées dans l'article 1) sous forme de code
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selon les conditions énoncées dans l'article 1) sous forme de code
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objet ou exécutable, selon les termes des articles 0 et 1, à
|
objet ou exécutable, selon les termes des articles 0 et 1, à
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condition de respecter les clauses suivantes :
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condition de respecter les clauses suivantes :
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a) Fournir le code source complet du Programme,
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a) Fournir le code source complet du Programme,
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sous une forme lisible par un ordinateur et selon les termes des
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sous une forme lisible par un ordinateur et selon les termes des
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articles 0 et 1, sur un support habituellement utilisé pour
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articles 0 et 1, sur un support habituellement utilisé pour
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l'échange de données ou,
|
l'échange de données ou,
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||||||
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||||||
b) Faire une offre écrite, valable pendant au moins trois ans,
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b) Faire une offre écrite, valable pendant au moins trois ans,
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||||||
prévoyant de donner à tout tiers qui en fera la demande une copie,
|
prévoyant de donner à tout tiers qui en fera la demande une copie,
|
||||||
sous forme lisible par un ordinateur, du code source correspondant,
|
sous forme lisible par un ordinateur, du code source correspondant,
|
||||||
pour un tarif n'excédant pas le coût de la copie, selon
|
pour un tarif n'excédant pas le coût de la copie, selon
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||||||
les termes des articles 0 et 1, sur un support couramment utilisé
|
les termes des articles 0 et 1, sur un support couramment utilisé
|
||||||
pour l'échange de données informatiques ou,
|
pour l'échange de données informatiques ou,
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||||||
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||||||
c) Informer le destinataire de l'endroit où le code source peut
|
c) Informer le destinataire de l'endroit où le code source peut
|
||||||
être obtenu (cette solution n'est recevable que dans le cas d'une
|
être obtenu (cette solution n'est recevable que dans le cas d'une
|
||||||
distribution non commerciale, et uniquement si Vous avez reçu le
|
distribution non commerciale, et uniquement si Vous avez reçu le
|
||||||
Programme sous forme de code objet ou exécutable avec l'offre
|
Programme sous forme de code objet ou exécutable avec l'offre
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prévue à l'alinéa b ci-dessus).
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prévue à l'alinéa b ci-dessus).
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||||||
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||||||
Le code source d'un travail désigne la forme de cet ouvrage sous laquelle
|
Le code source d'un travail désigne la forme de cet ouvrage sous laquelle
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||||||
les modifications sont les plus aisées. Sont ainsi désignés la totalité
|
les modifications sont les plus aisées. Sont ainsi désignés la totalité
|
||||||
du code source de tous les modules composant un Programme exécutable, de
|
du code source de tous les modules composant un Programme exécutable, de
|
||||||
même que tout fichier de définition associé, ainsi que les scripts
|
même que tout fichier de définition associé, ainsi que les scripts
|
||||||
utilisés pour effectuer la compilation et l'installation du Programme
|
utilisés pour effectuer la compilation et l'installation du Programme
|
||||||
exécutable. Toutefois, l'environnement standard de développement du
|
exécutable. Toutefois, l'environnement standard de développement du
|
||||||
système d'exploitation mis en oeuvre (source ou binaire) -- compilateurs,
|
systême d'exploitation mis en oeuvre (source ou binaire) -- compilateurs,
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||||||
bibliothèques, noyau, etc. -- constitue une exception, sauf si ces
|
bibliothèques, noyau, etc. -- constitue une exception, sauf si ces
|
||||||
éléments sont diffusés en même temps que le Programme exécutable.
|
éléments sont diffusés en même temps que le Programme exécutable.
|
||||||
|
|
||||||
Si la distribution de l'exécutable ou du code objet consiste à offrir un
|
Si la distribution de l'exécutable ou du code objet consiste à offrir un
|
||||||
accès permettant de copier le Programme depuis un endroit particulier,
|
accès permettant de copier le Programme depuis un endroit particulier,
|
||||||
l'offre d'un accès équivalent pour se procurer le code source au même
|
l'offre d'un accès équivalent pour se procurer le code source au même
|
||||||
endroit est considéré comme une distribution de ce code source, même si
|
endroit est considéré comme une distribution de ce code source, même si
|
||||||
l'utilisateur choisit de ne pas profiter de cette offre.
|
l'utilisateur choisit de ne pas profiter de cette offre.
|
||||||
|
|
||||||
_Article 4.
|
_Article 4.
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||||||
Vous ne pouvez pas copier, modifier, céder, déposer ou distribuer le
|
Vous ne pouvez pas copier, modifier, céder, déposer ou distribuer le
|
||||||
Programme d'une autre manière que l'autorise la Licence Publique Générale.
|
Programme d'une autre manière que l'autorise la Licence Publique Générale.
|
||||||
Toute tentative de ce type annule immédiatement vos droits d'utilisation du
|
Toute tentative de ce type annule immédiatement vos droits d'utilisation du
|
||||||
Programme sous cette Licence. Toutefois, les tiers ayant reçu de Vous
|
Programme sous cette Licence. Toutefois, les tiers ayant reçu de Vous
|
||||||
des copies du Programme ou le droit d'utiliser ces copies continueront à
|
des copies du Programme ou le droit d'utiliser ces copies continueront à
|
||||||
bénéficier de leur droit d'utilisation tant qu'ils respecteront pleinement
|
bénéficier de leur droit d'utilisation tant qu'ils respecteront pleinement
|
||||||
les conditions de la Licence.
|
les conditions de la Licence.
|
||||||
|
|
||||||
_Article 5.
|
_Article 5.
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||||||
Ne l'ayant pas signée, Vous n'êtes pas obligé d'accepter cette
|
Ne l'ayant pas signée, Vous n'êtes pas obligé d'accepter cette
|
||||||
Licence. Cependant, rien d'autre ne Vous autorise à modifier ou distribuer
|
Licence. Cependant, rien d'autre ne Vous autorise à modifier ou distribuer
|
||||||
le Programme ou quelque travaux dérivés : la loi l'interdit tant que Vous
|
le Programme ou quelque travaux dérivés : la loi l'interdit tant que Vous
|
||||||
n'acceptez pas les termes de cette Licence. En conséquence, en modifiant
|
n'acceptez pas les termes de cette Licence. En conséquence, en modifiant
|
||||||
ou en distribuant le Programme (ou tout travail basé sur lui), Vous
|
ou en distribuant le Programme (ou tout travail basé sur lui), Vous
|
||||||
acceptez implicitement tous les termes et conditions de cette Licence.
|
acceptez implicitement tous les termes et conditions de cette Licence.
|
||||||
|
|
||||||
_Article 6.
|
_Article 6.
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||||||
La diffusion d'un Programme (ou de tout travail dérivé) suppose l'envoi
|
La diffusion d'un Programme (ou de tout travail dérivé) suppose l'envoi
|
||||||
simultané d'une licence autorisant la copie, la distribution ou la
|
simultané d'une licence autorisant la copie, la distribution ou la
|
||||||
modification du Programme, aux termes et conditions de la Licence. Vous
|
modification du Programme, aux termes et conditions de la Licence. Vous
|
||||||
n'avez pas le droit d'imposer de restrictions supplémentaires aux droits
|
n'avez pas le droit d'imposer de restrictions supplémentaires aux droits
|
||||||
transmis au destinataire. Vous n'êtes pas responsable du respect de la
|
transmis au destinataire. Vous n'êtes pas responsable du respect de la
|
||||||
Licence par un tiers.
|
Licence par un tiers.
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||||||
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|
||||||
_Article 7.
|
_Article 7.
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||||||
Si, à la suite d'une décision de Justice, d'une plainte en contrefaçon ou
|
Si, à la suite d'une décision de Justice, d'une plainte en contrefaçon ou
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||||||
pour toute autre raison (liée ou non à la contrefaçon), des conditions Vous
|
pour toute autre raison (liée ou non à la contrefaçon), des conditions Vous
|
||||||
sont imposées (que ce soit par ordonnance, accord amiable ou autre) qui se
|
sont imposées (que ce soit par ordonnance, accord amiable ou autre) qui se
|
||||||
révèlent incompatibles avec les termes de la présente Licence, Vous n'êtes
|
révèlent incompatibles avec les termes de la présente Licence, Vous n'êtes
|
||||||
pas pour autant dégagé des obligations liées à celle-ci : si Vous ne
|
pas pour autant dégagé des obligations liées à celle-ci: si Vous ne
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||||||
pouvez concilier vos obligations légales ou autres avec les conditions de
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pouvez concilier vos obligations légales ou autres avec les conditions de
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cette Licence, Vous ne devez pas distribuer le Programme.
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cette Licence, Vous ne devez pas distribuer le Programme.
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Si une partie quelconque de cet article est invalidée ou inapplicable
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Si une partie quelconque de cet article est invalidée ou inapplicable
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pour quelque raison que ce soit, le reste de l'article continue de
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pour quelque raison que ce soit, le reste de l'article continue de
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s'appliquer et l'intégralité de l'article s'appliquera en toute autre
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s'appliquer et l'intégralité de l'article s'appliquera en toute autre
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circonstance.
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circonstance.
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Le présent article n'a pas pour but de Vous pousser à enfreindre des
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Le présent article n'a pas pour but de Vous pousser à enfreindre des
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droits ou des dispositions légales ni en contester la validité ;
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droits ou des dispositions légales ni en contester la validité;
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son seul objectif est de protéger l'intégrité du système de
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son seul objectif est de protéger l'intégrité du systême de
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distribution du Logiciel Libre. De nombreuses personnes ont
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distribution du Logiciel Libre. De nombreuses personnes ont
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généreusement contribué à la large gamme de Programmes distribuée
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généreusement contribué à la large gamme de Programmes distribuée
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de cette façon en toute confiance il appartient à chaque
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de cette façon en toute confiance il appartient à chaque
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auteur/donateur de décider de diffuser ses Programmes selon les critères
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auteur/donateur de décider de diffuser ses Programmes selon les critères
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de son choix.
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de son choix.
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_Article 8.
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_Article 8.
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Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est limitée dans
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Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est limitée dans
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certains pays par des brevets ou des droits sur des interfaces, le
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certains pays par des brevets ou des droits sur des interfaces, le
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détenteur original des droits qui place le Programme sous la Licence
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détenteur original des droits qui place le Programme sous la Licence
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Publique Générale peut ajouter explicitement une clause de limitation
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Publique Générale peut ajouter explicitement une clause de limitation
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géographique excluant ces pays. Dans ce cas, cette clause devient une
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géographique excluant ces pays. Dans ce cas, cette clause devient une
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partie intégrante de la Licence.
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partie intégrante de la Licence.
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_Article 9.
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_Article 9.
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La Free Software Foundation se réserve le droit de publier périodiquement
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La Free Software Foundation se réserve le droit de publier périodiquement
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des mises à jour ou de nouvelles versions de la Licence. Rédigées dans le
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des mises à jour ou de nouvelles versions de la Licence. Rédigées dans le
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même esprit que la présente version, elles seront cependant susceptibles
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même esprit que la présente version, elles seront cependant susceptibles
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d'en modifier certains détails à mesure que de nouveaux problèmes se font
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d'en modifier certains détails à mesure que de nouveaux problêmes se font
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jour.
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jour.
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Chaque version possède un numéro distinct. Si le Programme précise un
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Chaque version possède un numéro distinct. Si le Programme précise un
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numéro de version de cette Licence et « toute version ultérieure », Vous
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numéro de version de cette Licence et à toute version ultérieure à, Vous
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avez le choix de suivre les termes et conditions de cette version ou de
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avez le choix de suivre les termes et conditions de cette version ou de
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toute autre version plus récente publiée par la Free Software Foundation.
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toute autre version plus récente publiée par la Free Software Foundation.
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Si le Programme ne spécifie aucun numéro de version, Vous pouvez alors
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Si le Programme ne spécifie aucun numéro de version, Vous pouvez alors
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choisir l'une quelconque des versions publiées par la Free Software
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choisir l'une quelconque des versions publiées par la Free Software
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Foundation.
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Foundation.
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_Article 10.
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_Article 10.
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Si Vous désirez incorporer des éléments du Programme dans d'autres
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Si Vous désirez incorporer des éléments du Programme dans d'autres
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Programmes libres dont les conditions de distribution diffèrent, Vous devez
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Programmes libres dont les conditions de distribution différent, Vous devez
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écrire à l'auteur pour lui en demander la permission. Pour ce qui est des
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écrire à l'auteur pour lui en demander la permission. Pour ce qui est des
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Programmes directement déposés par la Free Software Foundation,
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Programmes directement déposés par la Free Software Foundation,
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écrivez-nous : une exception est toujours envisageable. Notre décision
|
écrivez-nous: une exception est toujours envisageable. Notre décision
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sera basée sur notre volonté de préserver la liberté de notre Programme ou
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sera basée sur notre volonté de préserver la liberté de notre Programme ou
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de ses dérivés et celle de promouvoir le partage et la réutilisation du
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de ses dérivés et celle de promouvoir le partage et la réutilisation du
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logiciel en général.
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logiciel en général.
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LIMITATION DE GARANTIE
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LIMITATION DE GARANTIE
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@ -292,99 +292,99 @@ modification de nos logiciels sont les suivantes :
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_Article 11.
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_Article 11.
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Parce que l'utilisation de ce Programme est libre et gratuite, aucune
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Parce que l'utilisation de ce Programme est libre et gratuite, aucune
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garantie n'est fournie, comme le permet la loi. Sauf mention écrite, les
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garantie n'est fournie, comme le permet la loi. Sauf mention écrite, les
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détenteurs du copyright et/ou les tiers fournissent le Programme en l'état,
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détenteurs du copyright et/ou les tiers fournissent le Programme en l'état,
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sans aucune sorte de garantie explicite ou implicite, y compris les
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sans aucune sorte de garantie explicite ou implicite, y compris les
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garanties de commercialisation ou d'adaptation dans un but
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garanties de commercialisation ou d'adaptation dans un but
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particulier. Vous assumez tous les risques quant à la qualité et aux effets
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particulier. Vous assumez tous les risques quant à la qualité et aux effets
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du Programme. Si le Programme est défectueux, Vous assumez le coût de tous
|
du Programme. Si le Programme est défectueux, Vous assumez le coût de tous
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||||||
les services, corrections ou réparations nécessaires.
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les services, corrections ou réparations nécessaires.
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_Article 12.
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_Article 12.
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Sauf lorsqu'explicitement prévu par la Loi ou accepté par écrit, ni le
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Sauf lorsqu'explicitement prévu par la Loi ou accepté par écrit, ni le
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détenteur des droits, ni quiconque autorisé à modifier et/ou redistribuer
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détenteur des droits, ni quiconque autorisé à modifier et/ou redistribuer
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||||||
le Programme comme il est permis ci-dessus ne pourra être tenu pour
|
le Programme comme il est permis ci-dessus ne pourra être tenu pour
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responsable de tout dommage direct, indirect, secondaire ou accessoire
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responsable de tout dommage direct, indirect, secondaire ou accessoire
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(pertes financières dues au manque à gagner, à l'interruption d'activités
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(pertes financières dues au manque à gagner, à l'interruption d'activités
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ou à la perte de données, etc., découlant de l'utilisation du Programme ou
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ou à la perte de données, etc., découlant de l'utilisation du Programme ou
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de l'impossibilité d'utiliser celui-ci).
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de l'impossibilité d'utiliser celui-ci).
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FIN DES TERMES ET CONDITIONS
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FIN DES TERMES ET CONDITIONS
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Comment appliquer ces directives à vos nouveaux programmes
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Comment appliquer ces directives à vos nouveaux programmes
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Si vous développez un nouveau programme et désirez en faire bénéficier tout
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Si vous développez un nouveau programme et désirez en faire bénéficier tout
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un chacun, la meilleure méthode est d'en faire un Logiciel Libre que tout
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un chacun, la meilleure méthode est d'en faire un Logiciel Libre que tout
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le monde pourra redistribuer et modifier selon les termes de la Licence
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le monde pourra redistribuer et modifier selon les termes de la Licence
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Publique Générale.
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Publique Générale.
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Pour cela, insérez les indications suivantes dans votre programme (il est
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Pour cela, insérez les indications suivantes dans votre programme (il est
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préférable et plus sûr de les faire figurer au début de chaque fichier
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préférable et plus sûr de les faire figurer au début de chaque fichier
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source dans tous les cas, chaque module source devra comporter au
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source dans tous les cas, chaque module source devra comporter au
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minimum la ligne de « copyright » et indiquer où résident toutes les
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minimum la ligne de copyright et indiquer où résident toutes les
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autres indications):
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autres indications):
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((une ligne pour donner le nom du programme et donner une idée de
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((une ligne pour donner le nom du programme et donner une idée de
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sa finalité))
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sa finalité))
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Copyright (C) 19xx ((nom de l'auteur))
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Copyright (C) 19xx ((nom de l'auteur))
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Ce programme est libre, vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier
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Ce programme est libre, vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier
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selon les termes de la Licence Publique Générale GNU publiée par la
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selon les termes de la Licence Publique Générale GNU publiée par la
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Free Software Foundation (version 2 ou bien toute autre version
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Free Software Foundation (version 2 ou bien toute autre version
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||||||
ultérieure choisie par vous).
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ultérieure choisie par vous).
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||||||
Ce programme est distribué car potentiellement utile, mais SANS AUCUNE
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Ce programme est distribué car potentiellement utile, mais SANS AUCUNE
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GARANTIE, ni explicite ni implicite, y compris les garanties de
|
GARANTIE, ni explicite ni implicite, y compris les garanties de
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||||||
commercialisation ou d'adaptation dans un but spécifique.
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commercialisation ou d'adaptation dans un but spécifique.
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||||||
Reportez-vous à la Licence Publique Générale GNU pour plus de détails.
|
Reportez-vous à la Licence Publique Générale GNU pour plus de détails.
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||||||
Vous devez avoir reçu une copie de la Licence Publique Générale GNU
|
Vous devez avoir reçu une copie de la Licence Publique Générale GNU
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||||||
en même temps que ce programme si ce n'est pas le cas, écrivez à la
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en même temps que ce programme si ce n'est pas le cas, écrivez à la
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||||||
Free Software Foundation, Inc., 59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA
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Free Software Foundation, Inc., 59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA
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02111-1307, États-Unis.
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02111-1307, Etats-Unis.
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Ajoutez également votre adresse électronique, le cas échéant, ainsi que
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Ajoutez également votre adresse électronique, le cas échéant, ainsi que
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votre adresse postale.
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votre adresse postale.
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Si le programme est interactif, faites-lui afficher un court avertissement
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Si le programme est interactif, faites-lui afficher un court avertissement
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du type de celui-ci à chaque invocation:
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du type de celui-ci à chaque invocation:
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...(nom du programme) version 69, Copyright (C) 19aa nom de l'auteur
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...(nom du programme) version 69, Copyright (C) 19aa nom de l'auteur
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...(nom du programme) est fourni sans AUCUNE GARANTIE.
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...(nom du programme) est fourni sans AUCUNE GARANTIE.
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Pour plus de détails, tapez `g'.
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Pour plus de détails, tapez `g'.
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Ce programme est libre et vous êtes encouragé à le redistribuer
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Ce programme est libre et vous êtes encouragé à le redistribuer
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sous certaines conditions tapez `c' pour plus de détails.
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sous certaines conditions tapez `c' pour plus de détails.
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Les commandes hypothétiques `g' et `c' doivent afficher les sections
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Les commandes hypothétiques `g' et `c' doivent afficher les sections
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appropriées de la Licence Publique Générale GNU. Bien entendu, vous pouvez
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appropriées de la Licence Publique Générale GNU. Bien entendu, vous pouvez
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implanter ces commandes comme bon vous semble : options dans un menu,
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implanter ces commandes comme bon vous semble : options dans un menu,
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ou bien accessibles d'un clic de souris, etc., tout dépend de votre
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ou bien accessibles d'un clic de souris, etc., tout dépend de votre
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programme.
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programme.
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Si vous officiez en tant que programmeur, n'omettez pas de demander à votre
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Si vous officiez en tant que programmeur, n'omettez pas de demander à votre
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employeur, votre établissement scolaire ou autres de signer une décharge
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employeur, votre établissement scolaire ou autres de signer une décharge
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stipulant leur renoncement aux droits qu'ils pourraient avoir sur le
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stipulant leur renoncement aux droits qu'ils pourraient avoir sur le
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programme:
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programme:
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>
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>
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...((employeur, école...)) déclare par la présente ne pas revendiquer
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...((employeur, école...)) déclare par la présente ne pas revendiquer
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de droits sur le programme « (nom du programme) » réalisé par ...((nom de
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de droits sur le programme (nom du programme) réalisé par ...((nom de
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l'auteur)).
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l'auteur)).
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((signature du responsable)), ...((date)),
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((signature du responsable)), ...((date)),
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...((nom et qualité du responsable)).
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...((nom et qualité du responsable)).
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La Licence Publique Générale ne permet pas d'inclure votre programme dans
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La Licence Publique Générale ne permet pas d'inclure votre programme dans
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des logiciels sous licence commerciale spécifique. Si votre programme est
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des logiciels sous licence commerciale spécifique. Si votre programme est
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une fonction de bibliothèque, vous jugerez probablement plus judicieux de
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une fonction de bibliothèque, vous jugerez probablement plus judicieux de
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le faire relever de la Licence Générale de Bibliothèque GNU (LGPL) plutôt
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le faire relever de la Licence Générale de Bibliothèque GNU (LGPL) plutôt
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que de la présente.
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que de la présente.
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